Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GI AZA 2005 GESTION DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME
Générale d'Infographie

Numéro de dépôt :
3153753
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
GI AZA 2005 GESTION DE L\'ASSAINISSEMENT AUTONOME de Générale d\'Infographie

Présentation de la marque GI AZA 2005 GESTION DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME

Déposée le 12 mars 2002 par la société Générale d'Infographie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GI AZA 2005 GESTION DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société Générale d'Infographie domicilié(e) Z.A. Les Erables 66, route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 363 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Générale d'Infographie domicilié(e) Parc Technologique du Canal 16, avenue de l'Europe,31520 Ramonville-Saint-Agne - 31520 - France.

La marque GI AZA 2005 GESTION DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153753.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GI AZA 2005 GESTION DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME est expirée depuis le 12 mars 2012.

Générale d'Infographie a également déposé les autres marques suivantes : NET GEO , PropGeo Gestion des déchets et de la propriété urbaine , GI SITE GEO GESTION CARTOGRAPHIQUE DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENT , GISolutions , GIRIS , GI GEOLUM SUIVI DE L'ECLAIRAGE PUBLIC VIA INTERNET , GI NET GEO GESTION DES INFRASTRUCTURES TELECOMS


Générale d'Infographie - Z.A. Les Erables 66, route de Sartrouville,78230 LE PECQ - 78230 - France - SIREN 380363911


Générale d'Infographie - Parc Technologique du Canal 16, avenue de l'Europe,31520 Ramonville-Saint-Agne - 31520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Logiciel de gestion pour l'assainissement non collectif (assainissement autonome)